Déposée le 7 janvier 1985 par MILES INC et MILES INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont MILES INC,, domicilié(e) 1127 Myrtle Street, ELKHART Indiana 46514 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2041845) - États-Unis et MILES INC,, domicilié(e) 1127 Myrtle Street, ELKHART Indiana 46514 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2041845) - France.
La marque SMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MILES INC - 1127 Myrtle Street, ELKHART Indiana 46514 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2041845) - États-Unis
MILES INC - 1127 Myrtle Street, ELKHART Indiana 46514 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2041845) - France
Inscription le 20 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°192028 - Publication au BOPI 1995-11-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 1994 n°2041845 - Publication au BOPI 1994-12-26
Inscription le 9 mars 1993 - Transmission de propriété n°156018 - Publication au BOPI 1993-03-09
Inscription - Changement de dénomination n°35528 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°30964 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°35527 - Publication au BOPI
Inscription le 20 juin 1988 - Transmission de propriété n°30964 - Publication au BOPI 1988-06-20
Appareil analyseur automatique de fluide avec affichage des résultats analytiques, pièces détachées pour de tels appareils, produits chimiques, réactifs et préparations pour le dosage de constituants d'échantillons.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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